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Marques déposées par madame le chevalier beatrice
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SINE GRATIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINE GRATIA
Mme le chevalier beatrice

Numéro de dépôt :
4298051
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2026
SINE GRATIA de le chevalier beatrice

Présentation de la marque SINE GRATIA

Déposée le 9 septembre 2016 par madame le chevalier beatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SINE GRATIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est madame le chevalier beatrice domicilié(e) 160 route de la reine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme le chevalier beatrice domicilié(e) 160 route de la reine - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque SINE GRATIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINE GRATIA arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

le chevalier beatrice a également déposé les autres marques suivantes : TAJ Paris


Mme le chevalier beatrice - 160 route de la reine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Mme le chevalier beatrice - 160 route de la reine - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Vêtements ; chemises ; ceintures (habillement) ; chaussures de sport ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.